Ordre du jour de la séance plénière du 27 mai 2016

12 dossiers seront inscrits à l’ordre du jour de cette troisième séance plénière.

Approbation du procès verbal de la séance précédente
1. Budget Primitif 2016
2. Durées d’amortissement des immobilisations
3. Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)
4. Taxe sur les permis de conduire
5. Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules (cartes grises)
6. Communication : conseil permanent de la transition Energétique et du Climat
7. Opération Campus – Renouvellement de la Convention de site
8. Fondation de coopération scientifique « Fondation Bordeaux Université » : participation de la Région en tant que membre fondateur (régularisation)
9. Convention portant création de la fondation abritée « IHU LIRYC »
10. Convention de partenariat entre la Région et le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
11. Logement Parc privé : convention de financement OPAH-RU-ORI/Ville de La Réole
12. Indemnités de fonction des membres du Ceser : modalités de calcul des membres du Ceser