Ordre du jour de la séance plénière du 27 juin 2016

30 dossiers seront inscrits à l’ordre du jour de cette séance plénière.

 
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
1. Résolution unique : Nom et chef-lieu de la Région – Emplacement – Lieux de réunion – Gestion des implantations immobilières
2. Nom de la Région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes : Vœu
3. Compte administratif 2015 et compte de gestion 2015 – Région Aquitaine
4. Comptes administratifs et comptes de gestion 2015 – Région Limousin – Budget principal et budget annexe « Service Public Local – Production d’Énergie Photovoltaïque »
5. Comptes administratifs et comptes de gestion 2015 – Région Poitou-Charentes – Budget principal et budgets annexes « Agence Régionale de l’Innovation », « Fonds Européens», « Régie Cinéma »
6. Affectation du résultat
7. Exonérations de Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE)
8. Versement de l’aide du fonds de soutien des emprunts à risque
9. Feuille de route pour l’apprentissage dans la nouvelle Région
10. Aide à la préparation de l’examen du permis de conduire B
11. Dispositifs régionaux d’aide à la scolarité aux lycéens pour la rentrée scolaire 2016
12. Lycées et autres établissements – Dénomination du gymnase du lycée polyvalent des métiers Cantau à Anglet
13. Communication : rapport spécial sur les conditions d’exercice du mandat confié par le Conseil Régional d’Aquitaine aux Sociétés d’Economie Mixte pour la réalisation des travaux – Exercice 2015
14. Appel à projet en vue de créer à titre expérimental sur une année une caisse d’avance du premier loyer pour les jeunes en formation et en mobilité
15. Mobilité internationale des étudiants : prolongation des conventions de partenariat entre la Région, la communauté d’universités et établissements d’Aquitaine et les établissements
16. Protocole d’accord sur le Service Civique entre l’Agence du Service Civique et la Région sur l’ensemble du territoire
17. Économie numérique : appel à projets de Prototypes numériques et Déploiement du dispositif de Chèque de Transformation Numérique
18. Fonds de co-investissement DYNALIM et fonds de co-investissement Poitou-Charentes
19. Programme Fullbright – Convention de partenariat 2017 – 2020 Région Aquitaine Limousin Poitou Charentes
20. Transition Énergétique : Appels à projets – Bâtiment du futur – Compétitivité énergétique des entreprises – Bois énergie – Photovoltaïque en autoconsommation
21. Extension du support billettique Modalis à l’ensemble de la Région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes
22. Conventions d’exploitation du TER Poitou-Charentes et Limousin – Prolongation
23. Nouvelle politique régionale – Création d’une Conférence Territoriale du Sport
24. Nouvelle politique régionale – Convention 2016 entre la région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes, le Centre National de la Chanson, des Variétés et du Jazz – CNV et l’État – Ministère de la Culture et de la Communication – DRAC ALPC et avenants
25. Convention pluriannuelle d’objectifs Le Bottom Théâtre – Délibération modificative
26. Opéra de Limoges – Modification de statuts
27. Appel à Manifestation d’Intérêt pour l’expérimentation de démarches socialement innovantes en Aquitaine Limousin Poitou-Charentes
28. Règlement intérieur du Conseil régional
29. Régime indemnitaire des agents de catégorie C des filières administratives et techniques de la Région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes, site de Limoges
30. Mise à disposition d’agents de l’État auprès de la Région Aquitaine – Limousin – Poitou-Charentes dans le cadre du transfert de services des Centres de Ressources, d’Expertise et de Performance Sportive (CREPS)