Ordre du jour de la séance plénière du 23 octobre 2017

17 octobre 2017

Approbation du procès verbal de la séance précédente
Fonctionnement du Conseil Régional : remplacement au sein de la Commission permanente

1 – Rapport sur la situation en matière de Développement Durable dans la Région Nouvelle-Aquitaine. Année 2016
2 – Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes de la Région Nouvelle-Aquitaine 2015
3 – Soutien aux pratiques sportives pour tous – Plan de soutien à la politique régionale de féminisation du sport
4 – Décision Modificative du Budget primitif 2017
5 – Orientations Budgétaires 2018
6 – Tarifs 2018 de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques (TICPE « Grenelle »)
7 – Stratégie Aéroportuaire Régionale
8 – Modification des statuts des régies régionales de transports de la Haute-Vienne et des Landes
9 – Communication relative à la mise en œuvre des recommandations de l’évaluation des actions de médiation et de valorisation conduites par les services Patrimoine et Inventaire de la Région Nouvelle-Aquitaine
10 – Règlement d’Intervention « Patrimoine et Inventaire »
11 – Règlement d’Intervention : Fonds Innovation Long Métrage (F.I.L.M.) Nouvelle-Aquitaine
12 – Service public télévisuel régional – Contrats d’objectifs et de moyens 2018-2020
13 – Conventions particulières pour le développement et la structuration de l’enseignement de l’occitan dans les Académies de Bordeaux, Limoges et Poitiers
14 – Harmonisation de la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle continue
15 – Protocole d’accord entre la Région et la Caisse des dépôts sur la création et le soutien de plateformes microcrédit régional Nouvelle-Aquitaine
16 – Conférence Territoriale de la Jeunesse
17 – Lycées et autres établissements – Changement de dénomination du lycée Nord Bassin à Andernos-les-Bains en hommage à Simone Veil
18 – Lycées et autres établissements : Fonctionnement des lycées et autres établissements publics locaux d’enseignement. Dotation globale de fonctionnement aux Etablissements Publics Locaux d’Enseignement pour l’exercice 2018
19 – Fonctionnement des lycées – convention constitutive d’un groupement de commandes pour la maintenance des ascenseurs
20 – Transition énergétique – Contrat de partenariat Compétitivité énergétique – Entreprises DRT et Thiollet
21 – Agence régionale pour les travaux d’économie d’énergie (ARTÉÉ)
22 – Logement Parc Privé Convention pluri-annuelle de financement de l’opération de revitalisation du centre bourg de Montmorillon et de développement du territoire
23 – Création d’une société dédiée à la gestion des participations financières de la Région Nouvelle-Aquitaine
24 – Conventions Territoriales d’Exercice Concerté (CTEC) de la compétence « Solidarité des Territoires » entre les départements, chefs de file et la Région Nouvelle-Aquitaine CTEC « Solidarité des Territoires » de la Corrèze CTEC « Solidarité des Territoires » de la Gironde CTEC « Solidarité des Territoires » des Pyrénées-Atlantiques CTEC « Solidarité des Territoires » de la Vienne
25 – Avis du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine sur le Schémas Départementaux d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public (SDAASP) SDAASP pour le département de la Charente SDAASP pour le département de la Corrèze SDAASP pour le département de la Gironde
26 – Coopération Internationale : Accord cadre triennal de coopération décentralisée : Région Nouvelle Aquitaine/Départements de Bambey, Diourbel, Fatick, Foundiougne, Gossas, Mbacké – 2017/2019
27 – Participation régionale à la coordination du programme 2017-2020 de valorisation des itinéraires cyclables Eurovelo n°1 – « Vélodyssée » et V43 – « VéloFrancette »
28 – Création de la nouvelle Agence Livre Cinéma
29 – Autorisation de porter plainte avec constitution de partie civile à la suite de la diffusion de vidéos à caractère diffamatoire