- Discours d’introduction du Président
- Approbation du PV de la précédente Séance Plénière
- 1 Fonctionnement du Conseil régional : remplacement au sein de la Commission permanente
- 2 Rapport sur la situation en matière de développement durable dans la Région Nouvelle-Aquitaine – Année 2017
- 3 Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes de la Région Nouvelle-Aquitaine pour l’année 2018
- 4 Plan d’actions pour l’égalité
- 5 Décision modificative du Budget primitif 2018
- 6 Orientations budgétaires 2019
- 7 Tarifs 2019 de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) « Grenelle »
- 8 Feuille de route régionale « Agriculture, Alimentation et Territoires », pour une alimentation durable et locale en Nouvelle-Aquitaine
- 9 Règlement d’intervention : structuration de réseaux régionaux de recherche
- 10 Cadre d’intervention : soutien régional aux projets structurants dans les domaines de l’enseignement supérieur, de la recherche et du transfert de technologie
- 11 Dispositif d’aide régionale aux projets de recherche, enseignement supérieur, vie étudiante et plateformes mutualisées – Règlement d’intervention
- 12 Convention cadre de coopération stratégique entre Technalia et la Région Nouvelle-Aquitaine
- 13 Contrat de plan État-Région 2015-2020 – Convention d’application portant sur le projet « Cœur de Campus » (ISALAB, Maison des étudiants, Agora) à Anglet
- 14 Convention cadre entre la Fédération Nationale des Sciences Politiques, la Région Nouvelle-Aquitaine et la Communauté Urbaine Grand Poitiers pour le soutien du campus de Sciences Po Poitiers sur la période 2019-2021
- 15 Règlement d’intervention et mesures d’accompagnement en faveur du logement des jeunes et des étudiants
- 16 Convention entre Action Logement et la Région Nouvelle-Aquitaine
- 17 Communication sur le dispositif « Aides à l’examen de préparation au Permis B »
- 18 Convention de partenariat 2018-2021 entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Banque de France
- 19 Conventions pluriannuelles 2019-2022 entre les opérateurs structurants qui œuvrent en faveur des cultures en langues régionales et leurs partenaires publics
- 20 Communication relative à la mise en œuvre des recommandations de l’évaluation des actions de promotion institutionnelle des langues régionales au sein de la Région Nouvelle-Aquitaine
- 21 Convention cadre avec l’État (Ministère de l’Éducation Nationale, Ministère de la Culture, Ministère de l’Agriculture) pour le développement de l’éducation artistique et culturelle
- 22 Convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2021 avec le Festival international de la bande dessinée d’Angoulême
- 23 Patrimoine – Convention pluriannuelle d’objectifs pour la valorisation patrimoniale de la cité Frugès Le Corbusier à Pessac
- 24 Spectacle Vivant – Convention pluriannuelle d’objectifs de l’EPCC Vienne-Glane, scène conventionnée la Mégisserie à Saint-Junien
- 25 Transports routiers de voyageurs : transfert de la compétence transport à l’autorité organisatrice de la mobilité de Grand Châtellerault sur son ressort territorial et solde de la délégation provisoire
- 26 Transfert de la Charge des emprunts affectés au titre des transports routiers de voyageurs du Département de la Gironde à la Région Nouvelle Aquitaine
- 27 Communication : délégation du président pour ester en justice au nom de la Région Nouvelle-Aquitaine
- 28 Tableau des emplois
- 29 Communication sur les cessions de véhicules dans le cadre de la délégation de compétence de l’Assemblée plénière du président
- 30 Institution de bureaux de vote dans le cadre des élections professionnelles
- 31 Fonctionnement du CESER – Régularisation
Mardi 23 octobre
- Présentation de l’action d’AVC – Tous Concernés
- 32 Adoption de huit contrats de dynamisation et de cohésion : Sud et Ouest Creuse, Isle en Périgord, Châtellerault, Bocage bressuirais, Gâtine, Saintonge romane, Sud Charente et Marennes Oléron/Rochefort Océan/Royan Atlantique
- 33 Nouveaux développements de la plateforme d’échanges de données en Nouvelle-Aquitaine PIGMA-NA 4
- 34 Création du Parc naturel régional Médoc
- 35 Règlement d’intervention Territoires à énergie positive Nouvelle-Aquitaine
- 36 Stratégie régionale pour la rénovation énergétique du logement : prolongation de dispositifs existants et nouveaux dispositifs harmonisés
- 37 Projets participatifs et citoyens pour la transition énergétique : évolution du règlement d’intervention
- 38 Conventions pluriannuelles d’objectifs 2018-2020 pour les espaces naturels remarquables
- 39 Talents, territoires, compétences : tous qualifiés en Nouvelle-Aquitaine
- 40 Lycées et autres établissements : fonctionnement des lycées et autres établissements publics locaux d’enseignement. Dotation globale de fonctionnement aux Etablissements Publics Locaux d’Enseignement pour l’exercice 2019
- 41 Programme Prévisionnel des Investissements 2017-2021, actualisation n° 1 Construire, aménager et entretenir les Etablissements Publics Locaux d’Enseignement pour le bien-être des jeunes et des personnels
- 42 Charte d’engagements réciproques entre la Région, l’État et le Mouvement Associatif Nouvelle-Aquitaine pour la période 2019-2021
- 43 Convention de partenariat entre la Région Nouvelle-Aquitaine, Grand Poitiers Communauté Urbains et le CREPS de Poitiers
- 44 Fonctionnement des CREPS – Attribution de concessions de logement de fonction aux personnels d’Etat dans les deux CREPS de la Région Nouvelle-Aquitaine
- 45 Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes, relatives au contrôle des comptes et de la gestion de l’agence de développement touristique de la Gironde.
- 46 Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes, relatives au contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public de coopération culturelle « Abbaye royale de Saint-Jean-d’Angély »
- Motions – Questions orales – Vœux
