- Modalités de vote du budget régional
- Règlement budgétaire et financier
- Inscriptions budgétaires 2016
- Désaffectation d’autorisations de programme et d’engagement du programme opérationnel 2014-2020 de Poitou-Charentes
- Fonctionnement du Conseil régional : Commissions
- Fonctionnement du Conseil régional : Représentation du Conseil régional au sein des organismes
- Représentation aux instances et organisation matérielle et technique des élections professionnelles
- Tableau des emplois : emplois fonctionnels
- Tableau des emplois : créations – emplois de Collaborateurs de Cabinet.
- Fonctionnement du Conseil régional : Indemnités des conseillers régionaux et des membres du CESER
- Dispositif visant à faciliter l’exercice du mandat des élus régionaux et des membres du CESER
- Fonctionnement du Conseil régional : Délégations de l’assemblée plénière à la commission permanente – suite
